Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA LEGENDE DU GRAND BAILLY
LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS

Numéro de dépôt :
3963404
Date de dépôt :
23/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2022
LA LEGENDE DU GRAND BAILLY de LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque LA LEGENDE DU GRAND BAILLY

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA LEGENDE DU GRAND BAILLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-50 du 14 décembre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Mme. MARIE PIERRE VIDAL domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque LA LEGENDE DU GRAND BAILLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA LEGENDE DU GRAND BAILLY est expirée depuis le 23 novembre 2022.

LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Mme. MARIE PIERRE VIDAL - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50

Enregistrement sans modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins.