LA BELLE MARINE
Présentation de la marque LA BELLE MARINE
Déposée le 25 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA BELLE MARINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA BELLE MARINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BELLE MARINE est expirée depuis le 25 septembre 2022.
LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03