Marque enregistrée - Marque en vigueur

JARDIN DE BEAURIVAGE
LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Numéro de dépôt :
4437027
Date de dépôt :
14/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2028
JARDIN DE BEAURIVAGE de LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque JARDIN DE BEAURIVAGE

Déposée par voie électronique le 14 mars 2018 par LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JARDIN DE BEAURIVAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Madame OLGA JOUY domicilié(e) DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque JARDIN DE BEAURIVAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARDIN DE BEAURIVAGE arrivera à expiration en date du 14 mars 2028.

LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne , FRENCH MISS


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE - DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Madame OLGA JOUY - DOMAINE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.