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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES MONTARIOL-DEGROOTE
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FLEUR DES FONTAINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEUR DES FONTAINES
SARL LES DOMAINES MONTARIOL-DEGROOTE

Numéro de dépôt :
3123037
Date de dépôt :
24/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2011
FLEUR DES FONTAINES de LES DOMAINES MONTARIOL-DEGROOTE

Présentation de la marque FLEUR DES FONTAINES

Déposée le 24 septembre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES MONTARIOL-DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEUR DES FONTAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-44 du 2 novembre 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES MONTARIOL-DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE LA GRANGETTE, 34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque FLEUR DES FONTAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123037.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEUR DES FONTAINES est expirée depuis le 24 septembre 2011.

LES DOMAINES MONTARIOL-DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne


SARL LES DOMAINES MONTARIOL-DEGROOTE - DOMAINE LA GRANGETTE, 34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-09

Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44

- Vins de pays- vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation contrôlée-boissons alcooliques (a l'exception des vins eaux de vie et bières).