ETOILE DE BAUMALE
Présentation de la marque ETOILE DE BAUMALE
Déposée par voie électronique le 14 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Domaines Montariol Degroote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ETOILE DE BAUMALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ETOILE DE BAUMALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETOILE DE BAUMALE arrivera à expiration en date du 14 septembre 2026.
Les Domaines Montariol Degroote a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01