Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAMPING DU SABLE DE LA MER
LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Numéro de dépôt :
4565472
Date de dépôt :
05/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2029
CAMPING DU SABLE DE LA MER de LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque CAMPING DU SABLE DE LA MER

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2019 par LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAMPING DU SABLE DE LA MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-30 du 26 juillet 2019.

Le déposant est LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Madame MARIE-PIERRE VIDAL domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque CAMPING DU SABLE DE LA MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4565472.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAMPING DU SABLE DE LA MER arrivera à expiration en date du 5 juillet 2029.

LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne , FRENCH MISS


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Madame MARIE-PIERRE VIDAL - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-30

Enregistrement sans modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.