Marque renouvelée - Marque en vigueur

Belle JOURNEE
LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS

Numéro de dépôt :
3456594
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2026
Belle JOURNEE de LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque Belle JOURNEE

Déposée le 12 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Belle JOURNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-47 du 24 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Mme JOUY Olga domicilié(e) LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque Belle JOURNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456594.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Belle JOURNEE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS - LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Mme JOUY Olga - LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2016 n°2630327 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-17

Boisson alcooliques : vins.