Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE GOELETTE
LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS

Numéro de dépôt :
4014638
Date de dépôt :
24/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2023
BELLE GOELETTE de LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE

Présentation de la marque BELLE GOELETTE

Déposée par voie électronique le 24 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLE GOELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Mme. MARIE PIERRE VIDAL domicilié(e) DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France.

La marque BELLE GOELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE GOELETTE est expirée depuis le 24 juin 2023.

LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , BELLE AVENUE , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, SAS - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


LES DOMAINES MONTARIOL DEGROOTE, Mme. MARIE PIERRE VIDAL - DOMAINE DE LA GRANGETTE - 34440 - NISSAN LEZ ENSERUNE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.