BELLE AVENUE

Les Domaines Montariol Degroote, SAS

Présentation de la marque BELLE AVENUE

Déposée par voie électronique le 3 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Domaines Montariol Degroote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLE AVENUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Domaines Montariol Degroote domicilié(e) Domaine de la Grangette - 34440 - Nissan Lez Enserune - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Domaines Montariol Degroote, Mlle Olga Barbash domicilié(e) Domaine de la Grangette - 34440 - Nissan Lez Enserune - France.

La marque BELLE AVENUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE AVENUE est expirée depuis le 3 avril 2023.

Les Domaines Montariol Degroote a également déposé les autres marques suivantes : VILLA KASSAR , DOMAINE GALETIS DEPUIS 1697 LE VIN EST NOTRE ART , PISCO SOUR , LES CURIOSITES , TERRE DE GALETIS , LA BELLE MARINE , BARON DELPIERRE , Ronron , Vallon du Chêne , FRENCH MISS