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Marques déposées par la société Les Domaines Mireille PETIT-ROUDIL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Les Domaines Mireille PETIT-ROUDIL, Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3046787
Date de dépôt :
11/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2010
Marque en couleurs, figurative de Les Domaines Mireille PETIT-ROUDIL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 août 2000 par la société Les Domaines Mireille PETIT-ROUDIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est la société Les Domaines Mireille PETIT-ROUDIL domicilié(e) Rue de la Combe - BP 16, 30126 TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 357 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice PETIT, Gérant de la SCEA - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046787.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 août 2010.


Les Domaines Mireille PETIT-ROUDIL, Société Civile d'Exploitation Agricole - Rue de la Combe - BP 16, 30126 TAVEL - France - SIREN 421357765


Monsieur Patrice PETIT, Gérant de la SCEA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-03

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Vins.