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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES M.C.M
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BAUDOIN FRACHET DE BONNEROT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAUDOIN FRACHET DE BONNEROT
SARL LES DOMAINES M.C.M.

Numéro de dépôt :
1565761
Date de dépôt :
09/10/1989
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
09/10/1999

Présentation de la marque BAUDOIN FRACHET DE BONNEROT

Déposée le 9 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES M.C.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « BAUDOIN FRACHET DE BONNEROT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES M.C.M domicilié(e) dont le siège social est à MELOISEY 21190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Jacqueline CAUVARD, sa gérante - France.

La marque BAUDOIN FRACHET DE BONNEROT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAUDOIN FRACHET DE BONNEROT est expirée depuis le 9 octobre 1999.


SARL LES DOMAINES M.C.M. - dont le siège social est à MELOISEY 21190 - France


Mme Jacqueline CAUVARD, sa gérante - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22

Bières;;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.