Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VENDANGES MANUELLES
SARL LES DOMAINES LANGUEDOCIENS

Numéro de dépôt :
3060610
Date de dépôt :
19/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque VENDANGES MANUELLES

Déposée le 19 octobre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES LANGUEDOCIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VENDANGES MANUELLES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES LANGUEDOCIENS domicilié(e) DOMAINE LA GRANGETTE, 34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES DOMAINES LANGUEDOCIENS a également déposé les autres marques suivantes : PLEINE LUNE , PIERREMONT , BARON VINCENT , SIROCO , COLLINE DES ANGES , FLEUR DE GALETIS , VENT DU SUD , PROTOTYPE , VALLEE DES ANGES , SENTEUR DE GARRIGUE


SARL LES DOMAINES LANGUEDOCIENS - DOMAINE LA GRANGETTE, 34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Inscription le 23 avril 2003 - Rejet total n°369488 - Publication au BOPI 2003-04-23

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

- Vins de pays - vins d' appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation contrôlée - boissons alcooliques (à l'exception des vins, eaux de vie et bières).