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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES LANGUEDOCIENS
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TERRE DES ANGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE DES ANGES
SARL LES DOMAINES LANGUEDOCIENS

Numéro de dépôt :
3082949
Date de dépôt :
05/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2011

Présentation de la marque TERRE DES ANGES

Déposée le 5 février 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES LANGUEDOCIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DES ANGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-12 du 23 mars 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES LANGUEDOCIENS domicilié(e) DOMAINE LA GRANGETTE, 34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 390 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France.

La marque TERRE DES ANGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3082949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DES ANGES est expirée depuis le 5 février 2011.

LES DOMAINES LANGUEDOCIENS a également déposé les autres marques suivantes : VENDANGES MANUELLES , PLEINE LUNE , PIERREMONT , BARON VINCENT , SIROCO , COLLINE DES ANGES , FLEUR DE GALETIS , VENT DU SUD , PROTOTYPE , VALLEE DES ANGES


SARL LES DOMAINES LANGUEDOCIENS - DOMAINE LA GRANGETTE, 34440 NISSAN LEZ ENSERUNE - France - SIREN 422390211


SARL CONSULTANTS JURIDIQUES ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 23 mars 2001 au BOPI 2001-12

- Vins de pays - vins d'appellation d'origine contrôlée, eaux de vie d'appellation contrôlée - boissons alcooliques (à l'exception des vins eaux de vie et bières).