Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES JEEPER
/
PH DE VILLERAN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PH DE VILLERAN
LES DOMAINES JEEPER, Société à responsabilité limitée à associé unique

Numéro de dépôt :
3670145
Date de dépôt :
11/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2029
PH DE VILLERAN de LES DOMAINES JEEPER

Présentation de la marque PH DE VILLERAN

Déposée le 11 août 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES JEEPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PH DE VILLERAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-38 du 18 septembre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES JEEPER domicilié(e) 3 rue de Savigny - 51170 - FAVEROLLES ET COEMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 296 283 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque PH DE VILLERAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3670145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PH DE VILLERAN arrivera à expiration en date du 11 août 2029.

LES DOMAINES JEEPER a également déposé les autres marques suivantes : YL YVES LALLEMENT , FRANÇOIS DUBOIS , FRANCOIS DUBOIS 1764 , Esprit Nature F.DUBOIS VIGNOBLES D'EXCELLENCE , LA JANVRYSIENNE , ALEXANDRE MERLIN , LABUL'OUI , ESPRIT NATURE F. DUBOIS , LOUIS PHILIPPE , LD LOUIS DUBRINCE


LES DOMAINES JEEPER, Société à responsabilité limitée à associé unique - 3 rue de Savigny - 51170 - FAVEROLLES ET COEMY - France - SIREN 424296283


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN Sabine - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38

Inscription le 26 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510848 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Inscription le 26 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522511 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-26

Inscription le 23 novembre 2015 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°658285 - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-11-23

Renouvellement sans limitation le 13 août 2019 n°2723267 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-08-13

Champagne.