Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANÇOIS DUBOIS
LES DOMAINES JEEPER, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4070716
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2024
FRANÇOIS DUBOIS de LES DOMAINES JEEPER

Présentation de la marque FRANÇOIS DUBOIS

Déposée par voie électronique le 21 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES JEEPER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANÇOIS DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES JEEPER domicilié(e) 3, Rue de Savigny - 51170 - FAVEROLLES ET COEMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 296 283 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN-KREBS domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque FRANÇOIS DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANÇOIS DUBOIS est expirée depuis le 21 février 2024.

LES DOMAINES JEEPER a également déposé les autres marques suivantes : YL YVES LALLEMENT , FRANCOIS DUBOIS 1764 , Esprit Nature F.DUBOIS VIGNOBLES D'EXCELLENCE , LA JANVRYSIENNE , ALEXANDRE MERLIN , LABUL'OUI , PH DE VILLERAN , ESPRIT NATURE F. DUBOIS , LOUIS PHILIPPE , LD LOUIS DUBRINCE


LES DOMAINES JEEPER, Société à responsabilité limitée - 3, Rue de Savigny - 51170 - FAVEROLLES ET COEMY - France - SIREN 424296283


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme. Sabine HEILIGENSTEIN-KREBS - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée "Champagne".