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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES GRASSA
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YG NEW WINES OLD WORLD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YG NEW WINES OLD WORLD
SARL LES DOMAINES GRASSA

Numéro de dépôt :
3092660
Date de dépôt :
02/04/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2011
YG NEW WINES OLD WORLD de LES DOMAINES GRASSA

Présentation de la marque YG NEW WINES OLD WORLD

Déposée le 2 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES GRASSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YG NEW WINES OLD WORLD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES GRASSA domicilié(e) "Saint Amand", 32800 EAUZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 515 958 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain NONNON - France.

La marque YG NEW WINES OLD WORLD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YG NEW WINES OLD WORLD est expirée depuis le 2 avril 2011.

LES DOMAINES GRASSA a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CAP DE BOSC , LES DOMAINES GRASSA


SARL LES DOMAINES GRASSA - "Saint Amand", 32800 EAUZE - France - SIREN 330515958


Alain NONNON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Vins.