Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DOMAINES GRASSA
LES DOMAINES GRASSA, SARL

Numéro de dépôt :
1737548
Date de dépôt :
06/11/1989
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
06/11/1999

Présentation de la marque LES DOMAINES GRASSA

Déposée le 6 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES GRASSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LES DOMAINES GRASSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES GRASSA domicilié(e) SAINT-AMAND, 32800 EAUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur VALETTE - France.

La marque LES DOMAINES GRASSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMAINES GRASSA est expirée depuis le 6 novembre 1999.

LES DOMAINES GRASSA a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE CAP DE BOSC , YG NEW WINES OLD WORLD


LES DOMAINES GRASSA, SARL - SAINT-AMAND, 32800 EAUZE - France


Monsieur VALETTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-03

Spiritueux (a l'exception des eaux de vie)