LES DOMAINES GRASSA
Présentation de la marque LES DOMAINES GRASSA
Déposée le 6 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES GRASSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « LES DOMAINES GRASSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES DOMAINES GRASSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DOMAINES GRASSA est expirée depuis le 6 novembre 1999.
LES DOMAINES GRASSA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-03