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Marques déposées par LES DOMAINES DE VINSMOSELLE
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ART & VIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART & VIN
LES DOMAINES DE VINSMOSELLE

Numéro de dépôt :
96622591
Date de dépôt :
24/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2016

Présentation de la marque ART & VIN

Déposée le 24 avril 1996 par LES DOMAINES DE VINSMOSELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART & VIN »

Le déposant est LES DOMAINES DE VINSMOSELLE domicilié(e) 12, route du Vin L 5450 STADTBREDIMUS,Luxembourg (dossier no 2322492) - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A. Département Marques & Modèles domicilié(e) B.P. 48, 234 route d'Arlon L 8001 STRASSEN,Luxembourg (dossier no 2322492) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART & VIN est expirée depuis le 24 avril 2016.

LES DOMAINES DE VINSMOSELLE a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DE WORMELDANGE , SIXTY SIX , 66


LES DOMAINES DE VINSMOSELLE - 12, route du Vin L 5450 STADTBREDIMUS,Luxembourg (dossier no 2322492) - Luxembourg


OFFICE ERNEST T. FREYLINGER S.A. Département Marques & Modèles - B.P. 48, 234 route d'Arlon L 8001 STRASSEN,Luxembourg (dossier no 2322492) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 18 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312860 - Publication au BOPI 2000-12-18

Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2006 n°2322492 - Publication au BOPI 2006-09-07

Publication - Publication le 31 mai 1996 au BOPI 1996-22

Vin, vin mousseux, vin pétillant