Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LES DOMAINES DE VINSMOSELLE (société luxembourgeoise
/
LE FLEURON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FLEURON
LES DOMAINES DE VINSMOSELLE (société luxembourgeoise)

Numéro de dépôt :
3101684
Date de dépôt :
22/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2011

Présentation de la marque LE FLEURON

Déposée le 22 mai 2001 par LES DOMAINES DE VINSMOSELLE (société luxembourgeoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FLEURON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-26 du 29 juin 2001.

Le déposant est LES DOMAINES DE VINSMOSELLE (société luxembourgeoise), domicilié(e) Château de Stradtbredimus, 12 route du Vin, L-5450 Stradtbredimus, LUXEMBOURG - Luxembourg.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LE FLEURON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FLEURON est expirée depuis le 22 mai 2011.


LES DOMAINES DE VINSMOSELLE (société luxembourgeoise) - Château de Stradtbredimus, 12 route du Vin, L-5450 Stradtbredimus, LUXEMBOURG - Luxembourg


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43

Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26

Vins, vins mousseux, vins pétillants.