Accueil marques.expert
/
Marques déposées par LES DOMAINES DE PROVENCE
/
Saint-Hilaire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saint-Hilaire
LES DOMAINES DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
4384330
Date de dépôt :
25/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2027
Saint-Hilaire de LES DOMAINES DE PROVENCE

Présentation de la marque Saint-Hilaire

Déposée par voie électronique le 25 août 2017 par LES DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saint-Hilaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est LES DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE RIANS - 83470 - OLLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES DE PROVENCE, Pierre BUREL domicilié(e) 65 A ROUTE DE SAINTE MAXIMIN - 83149 - BRAS - France.

La marque Saint-Hilaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saint-Hilaire arrivera à expiration en date du 25 août 2027.

LES DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU SAINT HILAIRE , Oppidum , Sagesse , Domaine de Clapiers , CHÂTEAU ABBAYE SAINT HILAIRE , Rosé Authentic , PURROSE , Abbaye Saint Hilaire , Le Bois du Marquisat , Tentation


LES DOMAINES DE PROVENCE - ROUTE DE RIANS - 83470 - OLLIERES - France


LES DOMAINES DE PROVENCE, Pierre BUREL - 65 A ROUTE DE SAINTE MAXIMIN - 83149 - BRAS - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Inscription le 30 janvier 2018 - Retrait partiel n°716094 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-01-30

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-29

Inscription le 2 juillet 2019 - Rejet partiel n°760910 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.