Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PURROSE
LES DOMAINES DE PROVENCE, SCEA

Numéro de dépôt :
4385868
Date de dépôt :
04/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PURROSE de LES DOMAINES DE PROVENCE

Présentation de la marque PURROSE

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2017 par LES DOMAINES DE PROVENCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PURROSE »

Le déposant est LES DOMAINES DE PROVENCETODO domicilié(e) ROUTE DE RIANS, ABBAYE DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 789 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES DE PROVENCE, M. PIERRE BUREL domicilié(e) 5 A ROUTE DE SAINT MAXIMIN - 83149 - BRAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU SAINT HILAIRE , Oppidum , Sagesse , Domaine de Clapiers , CHÂTEAU ABBAYE SAINT HILAIRE , Rosé Authentic , Abbaye Saint Hilaire , DOMAINE DE CADRY , Le Bois du Marquisat , Tentation


LES DOMAINES DE PROVENCE, SCEA - ROUTE DE RIANS, ABBAYE DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France - SIREN 379789787


LES DOMAINES DE PROVENCE, M. PIERRE BUREL - 5 A ROUTE DE SAINT MAXIMIN - 83149 - BRAS - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Inscription le 12 décembre 2018 - Rejet total n°741592 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-12-12

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.