Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mas de La Marotte
LES DOMAINES DE PROVENCE

Numéro de dépôt :
4384312
Date de dépôt :
25/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2027
Mas de La Marotte de LES DOMAINES DE PROVENCE

Présentation de la marque Mas de La Marotte

Déposée par voie électronique le 25 août 2017 par LES DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mas de La Marotte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est LES DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE RIANS - 83470 - OLLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES DE PROVENCE, Pierre BUREL domicilié(e) 65 A ROUTE DE SAINTE MAXIMIN - 83149 - BRAS - France.

La marque Mas de La Marotte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas de La Marotte arrivera à expiration en date du 25 août 2027.

LES DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU SAINT HILAIRE , Oppidum , Sagesse , Domaine de Clapiers , CHÂTEAU ABBAYE SAINT HILAIRE , Rosé Authentic , PURROSE , Abbaye Saint Hilaire , Le Bois du Marquisat , Tentation


LES DOMAINES DE PROVENCE - ROUTE DE RIANS - 83470 - OLLIERES - France


LES DOMAINES DE PROVENCE, Pierre BUREL - 65 A ROUTE DE SAINTE MAXIMIN - 83149 - BRAS - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.