Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Bois du Marquisat
les domaines de provence, scea, LES TERRES DE SAINT HILAIRE

Numéro de dépôt :
4274365
Date de dépôt :
24/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2026
Le Bois du Marquisat de les domaines de provence

Présentation de la marque Le Bois du Marquisat

Déposée par voie électronique le 24 mai 2016 par les domaines de provenceTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Bois du Marquisat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est les domaines de provenceTODO domicilié(e) ROUTE DE RIANS RD3 - 83470 - OLLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, scea les domaines de provence, Mme. AUDREY VAU MICHEL domicilié(e) ROUTE DE RIANS RD3, LES TERRES DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France.

La marque Le Bois du Marquisat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4274365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Bois du Marquisat arrivera à expiration en date du 24 mai 2026.

les domaines de provence a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU SAINT HILAIRE , Oppidum , Sagesse , Domaine de Clapiers , CHÂTEAU ABBAYE SAINT HILAIRE , Rosé Authentic , PURROSE , Abbaye Saint Hilaire , DOMAINE DE CADRY , Tentation


les domaines de provence, scea, LES TERRES DE SAINT HILAIRE - ROUTE DE RIANS RD3 - 83470 - OLLIERES - France


scea les domaines de provence, Mme. AUDREY VAU MICHEL - ROUTE DE RIANS RD3, LES TERRES DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.