Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Marotte de Saint-Hilaire
LES DOMAINES DE PROVENCE, SCEA

Numéro de dépôt :
4384316
Date de dépôt :
25/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/08/2027
La Marotte de Saint-Hilaire de LES DOMAINES DE PROVENCE

Présentation de la marque La Marotte de Saint-Hilaire

Déposée par voie électronique le 25 août 2017 par LES DOMAINES DE PROVENCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Marotte de Saint-Hilaire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est LES DOMAINES DE PROVENCETODO domicilié(e) ROUTE DE RIANS, ABBAYE DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 789 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES DE PROVENCE, M. Pierre BUREL domicilié(e) 65 A ROUTE DE SAINTE MAXIMIN - 83149 - BRAS - France.

La marque La Marotte de Saint-Hilaire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384316.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Marotte de Saint-Hilaire arrivera à expiration en date du 25 août 2027.

LES DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU SAINT HILAIRE , Oppidum , Sagesse , Domaine de Clapiers , CHÂTEAU ABBAYE SAINT HILAIRE , Rosé Authentic , PURROSE , Abbaye Saint Hilaire , DOMAINE DE CADRY , Le Bois du Marquisat


LES DOMAINES DE PROVENCE, SCEA - ROUTE DE RIANS, ABBAYE DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France - SIREN 379789787


LES DOMAINES DE PROVENCE, M. Pierre BUREL - 65 A ROUTE DE SAINTE MAXIMIN - 83149 - BRAS - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement sans modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.