Marque expirée - Marque en non vigueur

ESCROCS STORIES
LES DOMAINES DE PROVENCE, SCEA

Numéro de dépôt :
3616794
Date de dépôt :
09/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
ESCROCS STORIES de LES DOMAINES DE PROVENCE

Présentation de la marque ESCROCS STORIES

Déposée le 9 décembre 2008 par LES DOMAINES DE PROVENCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ESCROCS STORIES »

Le déposant est LES DOMAINES DE PROVENCETODO domicilié(e) ROUTE DE RIANS, ABBAYE DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 789 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE RIANS, ABBAYE DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 16 ans, la marque ESCROCS STORIES est expirée depuis le 9 décembre 2018.

LES DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU SAINT HILAIRE , Oppidum , Sagesse , Domaine de Clapiers , CHÂTEAU ABBAYE SAINT HILAIRE , Rosé Authentic , PURROSE , Abbaye Saint Hilaire , DOMAINE DE CADRY , Le Bois du Marquisat


LES DOMAINES DE PROVENCE, SCEA - ROUTE DE RIANS, ABBAYE DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France - SIREN 379789787


LES DOMAINES DE PROVENCE - ROUTE DE RIANS, ABBAYE DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20

Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2018 n°2707111 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-12-06

Errata sur les renouvellements - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.