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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Domaines de Provence
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Domaine de Clapiers
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Clapiers
Les Domaines de Provence, sarl

Numéro de dépôt :
3932452
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2022
Domaine de Clapiers de Les Domaines de Provence

Présentation de la marque Domaine de Clapiers

Déposée le 6 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Domaines de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domaine de Clapiers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Domaines de Provence domicilié(e) Domaine de l'Abbaye Saint Hilaire, RD 3 - 83470 - OLLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Domaines de Provence, Mme Cossettini Sophie domicilié(e) Domaine de l'Abbaye Saint Hilaire, RD 3 - 83470 - OLLIERES - France.

La marque Domaine de Clapiers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Clapiers est expirée depuis le 6 juillet 2022.

Les Domaines de Provence a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU SAINT HILAIRE , Oppidum , Sagesse , CHÂTEAU ABBAYE SAINT HILAIRE , Rosé Authentic , PURROSE , Abbaye Saint Hilaire , DOMAINE DE CADRY , Le Bois du Marquisat , Tentation


Les Domaines de Provence, sarl - Domaine de l'Abbaye Saint Hilaire, RD 3 - 83470 - OLLIERES - France


Les Domaines de Provence, Mme Cossettini Sophie - Domaine de l'Abbaye Saint Hilaire, RD 3 - 83470 - OLLIERES - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement avec modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Inscription le 22 octobre 2012 - Retrait partiel n°586994 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Vins de pays et vins d'appellation d'origine, provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Domaine de Clapiers ”.