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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DE PROVENCE
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DOMAINE DE CADRY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE CADRY
LES DOMAINES DE PROVENCE SARL

Numéro de dépôt :
3241307
Date de dépôt :
12/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/08/2013
DOMAINE DE CADRY de LES DOMAINES DE PROVENCE

Présentation de la marque DOMAINE DE CADRY

Déposée le 12 août 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DE CADRY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE SAINT-MAXIMIN,83149 BRAS - 83149 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 789 787 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE SAINT-MAXIMIN,83149 BRAS - 83149 - France.

La marque DOMAINE DE CADRY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE CADRY est expirée depuis le 12 août 2013.

LES DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU SAINT HILAIRE , Oppidum , Sagesse , Domaine de Clapiers , CHÂTEAU ABBAYE SAINT HILAIRE , Rosé Authentic , PURROSE , Abbaye Saint Hilaire , Le Bois du Marquisat , Tentation


LES DOMAINES DE PROVENCE SARL - ROUTE DE SAINT-MAXIMIN,83149 BRAS - 83149 - France - SIREN 379789787


LES DOMAINES DE PROVENCE - ROUTE DE SAINT-MAXIMIN,83149 BRAS - 83149 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) ; vins de pays et d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine. Produits agricoles ni préparés ni transformés. Vinification, transformation de produits agricoles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.