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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Domaines de Provence
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CHÂTEAU SAINT HILAIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU SAINT HILAIRE
Les Domaines de Provence, sarl

Numéro de dépôt :
3932674
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2022
CHÂTEAU SAINT HILAIRE de Les Domaines de Provence

Présentation de la marque CHÂTEAU SAINT HILAIRE

Déposée le 6 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Domaines de Provence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHÂTEAU SAINT HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Domaines de Provence domicilié(e) Domaine de l'Abbaye Saint Hilaire, RD 3 - 83470 - OLLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Domaines de Provence, Mme Cossettini Sophie domicilié(e) Domaine de l'Abbaye Saint Hilaire, RD 3 - 83470 - OLLIERES - France.

La marque CHÂTEAU SAINT HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932674.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHÂTEAU SAINT HILAIRE est expirée depuis le 6 juillet 2022.

Les Domaines de Provence a également déposé les autres marques suivantes : Oppidum , Sagesse , Domaine de Clapiers , CHÂTEAU ABBAYE SAINT HILAIRE , Rosé Authentic , PURROSE , Abbaye Saint Hilaire , DOMAINE DE CADRY , Le Bois du Marquisat , Tentation


Les Domaines de Provence, sarl - Domaine de l'Abbaye Saint Hilaire, RD 3 - 83470 - OLLIERES - France


Les Domaines de Provence, Mme Cossettini Sophie - Domaine de l'Abbaye Saint Hilaire, RD 3 - 83470 - OLLIERES - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et vins) ; digestifs (alcools et liqueurs). Vins d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux ; provenant de l'exploitation exactement dénommée “ Abbaye Saint Hilaire ”.