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Marques déposées par LES DOMAINES DE PROVENCETODO
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ABBAYE SAINT HILAIRE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ABBAYE SAINT HILAIRE
LES DOMAINES DE PROVENCE, SCEA

Numéro de dépôt :
3136068
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2028
ABBAYE SAINT HILAIRE de LES DOMAINES DE PROVENCE

Présentation de la marque ABBAYE SAINT HILAIRE

Déposée le 10 décembre 2001 par LES DOMAINES DE PROVENCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABBAYE SAINT HILAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est LES DOMAINES DE PROVENCETODO domicilié(e) ROUTE DE RIANS, ABBAYE DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 789 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES DE PROVENCE domicilié(e) ROUTE DE RIANS, ABBAYE DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France.

La marque ABBAYE SAINT HILAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 27 ans, la marque ABBAYE SAINT HILAIRE arrivera à expiration en date du 6 décembre 2028.

LES DOMAINES DE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU SAINT HILAIRE , Oppidum , Sagesse , Domaine de Clapiers , CHÂTEAU ABBAYE SAINT HILAIRE , Rosé Authentic , PURROSE , Abbaye Saint Hilaire , DOMAINE DE CADRY , Le Bois du Marquisat


LES DOMAINES DE PROVENCE, SCEA - ROUTE DE RIANS, ABBAYE DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France - SIREN 379789787


LES DOMAINES DE PROVENCE - ROUTE DE RIANS, ABBAYE DE SAINT HILAIRE - 83470 - OLLIERES - France


Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2008 n°2391723 - Publication au BOPI 2008-12-10

Inscription le 10 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°376969 - Publication au BOPI 2003-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2018 n°2700057 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2018-12-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée.