Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE PETIT ROUBIE
LES DOMAINES DE PETIT ROUBIÉ, EARL

Numéro de dépôt :
4221220
Date de dépôt :
28/10/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/10/2025
DOMAINE DE PETIT ROUBIE de LES DOMAINES DE PETIT ROUBIÉ

Présentation de la marque DOMAINE DE PETIT ROUBIE

Déposée le 28 octobre 2015 par la société LES DOMAINES DE PETIT ROUBIÉ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « DOMAINE DE PETIT ROUBIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la société LES DOMAINES DE PETIT ROUBIÉ domicilié(e) Domaine de Petit Roubié, BP 4 - 34850 - PINET - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 831 521 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BLANQUART Aurélie domicilié(e) Chez Juricap, 1421 Avenue des platanes - 34970 - LATTES - France.

La marque DOMAINE DE PETIT ROUBIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221220.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PETIT ROUBIE arrivera à expiration en date du 28 octobre 2025.

LES DOMAINES DE PETIT ROUBIÉ a également déposé les autres marques suivantes : CLAPOTIS , DOMAINE DE PETIT ROUBIE , Clapotis , LA MAROUETTE , L'ARBRE BLANC PR DOMAINE DE PETIT ROUBIE


LES DOMAINES DE PETIT ROUBIÉ, EARL - Domaine de Petit Roubié, BP 4 - 34850 - PINET - France - SIREN 420831521


Maître BLANQUART Aurélie - Chez Juricap, 1421 Avenue des platanes - 34970 - LATTES - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Vins de pays ou d'appellation d'origine ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication (Internet…) pour la vente au détail.