Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PETIT ROUBIE
LES DOMAINES DE PETIT ROUBIE, EARL

Numéro de dépôt :
3261686
Date de dépôt :
02/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/12/2023
DOMAINE DE PETIT ROUBIE de LES DOMAINES DE PETIT ROUBIE

Présentation de la marque DOMAINE DE PETIT ROUBIE

Déposée le 2 décembre 2003 par la société LES DOMAINES DE PETIT ROUBIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE PETIT ROUBIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la société LES DOMAINES DE PETIT ROUBIE domicilié(e) Domaine de Petit Roubié - 34850 - PINET - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 831 521 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL LES DOMAINES DE PETIT ROUBIE, Madame Florence-Anne AZAN domicilié(e) Domaine de Petit Roubié - 34850 - PINET - France.

La marque DOMAINE DE PETIT ROUBIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261686.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE PETIT ROUBIE est expirée depuis le 2 décembre 2023.

LES DOMAINES DE PETIT ROUBIE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE PETIT ROUBIE , CLAPOTIS , Clapotis , LA MAROUETTE , L'ARBRE BLANC PR DOMAINE DE PETIT ROUBIE


LES DOMAINES DE PETIT ROUBIE, EARL - Domaine de Petit Roubié - 34850 - PINET - France - SIREN 420831521


EARL LES DOMAINES DE PETIT ROUBIE, Madame Florence-Anne AZAN - Domaine de Petit Roubié - 34850 - PINET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2013 n°2545543 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2013-12-02

Vin de pays ou d'appellation d'origine.