Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU PRIEURE LES TOURS
LES DOMAINES DE LA METTE, SARL

Numéro de dépôt :
1691225
Date de dépôt :
30/08/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/08/2021

Présentation de la marque CHATEAU PRIEURE LES TOURS

Déposée le 30 août 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DE LA METTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU PRIEURE LES TOURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DE LA METTE domicilié(e) 17 ROUTE DE MATHAS - 33640 - PORTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 900 735 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES DE LA METTE domicilié(e) 17 ROUTE DE MATHAS - 33640 - PORTETS - France.

La marque CHATEAU PRIEURE LES TOURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691225.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU PRIEURE LES TOURS est expirée depuis le 30 août 2021.

LES DOMAINES DE LA METTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MARTIN , CHATEAU CLARON , CHATEAU CLOS RENON , CHATEAU CLOS DE L'ABBAYE , CHATEAU MILLET


LES DOMAINES DE LA METTE, SARL - 17 ROUTE DE MATHAS - 33640 - PORTETS - France - SIREN 383900735


LES DOMAINES DE LA METTE - 17 ROUTE DE MATHAS - 33640 - PORTETS - France


Renouvellement sans limitation le 7 août 2001 n°2205137 - Publication au BOPI 2001-08-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 25 mai 1992 - Transmission de propriété n°63340 - Publication au BOPI 1992-05-25

Renouvellement sans limitation le 8 août 2011 n°2477607 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU PRIEURE LES TOURS