Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU MILLET
LES DOMAINES DE LA METTE, EARL

Numéro de dépôt :
3115606
Date de dépôt :
07/08/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/08/2021

Présentation de la marque CHATEAU MILLET

Déposée le 7 août 2001 par la société LES DOMAINES DE LA METTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU MILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est la société LES DOMAINES DE LA METTE domicilié(e) 17 ROUTE DE MATHAS - 33640 - PORTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 900 735 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES DE LA METTE domicilié(e) 17 ROUTE DE MATHAS - 33640 - PORTETS - France.

La marque CHATEAU MILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU MILLET est expirée depuis le 7 août 2021.

LES DOMAINES DE LA METTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MARTIN , CHATEAU CLARON , CHATEAU CLOS RENON , CHATEAU PRIEURE LES TOURS , CHATEAU CLOS DE L'ABBAYE


LES DOMAINES DE LA METTE, EARL - 17 ROUTE DE MATHAS - 33640 - PORTETS - France - SIREN 383900735


LES DOMAINES DE LA METTE - 17 ROUTE DE MATHAS - 33640 - PORTETS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Renouvellement sans limitation le 8 août 2011 n°2477606 - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-08-08

Inscription le 18 février 2016 - Changement de forme juridique n°663031 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18

Vins d'Appellation d'Origine contrôlée provenant de l'Exploitation ainsi exactement dénommée château millet.