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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES DE FONTENILLE
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LES BORDS DE MER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES BORDS DE MER
LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS

Numéro de dépôt :
4443431
Date de dépôt :
05/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/04/2028
LES BORDS DE MER de LES DOMAINES DE FONTENILLE

Présentation de la marque LES BORDS DE MER

Déposée par voie électronique le 5 avril 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES DE FONTENILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES BORDS DE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-17 du 27 avril 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES DE FONTENILLE domicilié(e) Domaine de Fontenille - 84360 - LAURIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Madame Annie VIRIEUX-ABOULKER domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque LES BORDS DE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4443431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BORDS DE MER arrivera à expiration en date du 5 avril 2028.

LES DOMAINES DE FONTENILLE a également déposé les autres marques suivantes : FTLL LES BORDS DE MER , DOMAINE DE FONTENILLE , DES RONDS DANS L'EAU , FONTENILLE FTLL VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE , HORTENSIAS du lac , FONTENILLE LES IMPATIENTS , LES DOMAINES DE FONTENILLE


LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS - Domaine de Fontenille - 84360 - LAURIS - France


SODEMA CONSEILS S.A., Madame Annie VIRIEUX-ABOULKER - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour séminaires, banquets, cocktails et réceptions ; consultations, informations et conseils dans les domaines de l’hôtellerie et de la restauration.