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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES DE FONTENILLE
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HORTENSIAS du lac
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORTENSIAS du lac
LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS

Numéro de dépôt :
4598210
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2029
HORTENSIAS du lac de LES DOMAINES DE FONTENILLE

Présentation de la marque HORTENSIAS du lac

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES DE FONTENILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORTENSIAS du lac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES DE FONTENILLE domicilié(e) Domaine de Fontenille - 84360 - LAURIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque HORTENSIAS du lac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598210.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORTENSIAS du lac arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.

LES DOMAINES DE FONTENILLE a également déposé les autres marques suivantes : FTLL LES BORDS DE MER , DOMAINE DE FONTENILLE , DES RONDS DANS L'EAU , FONTENILLE FTLL VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE , FONTENILLE LES IMPATIENTS , LES DOMAINES DE FONTENILLE , LES BORDS DE MER


LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS - Domaine de Fontenille - 84360 - LAURIS - France


SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Services d’hôtellerie ; services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour séminaires, banquets, cocktails et réceptions ; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs ; consultations, informations et conseils dans les domaines de l’hôtellerie et de la restauration.