Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONTENILLE LES IMPATIENTS
LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS

Numéro de dépôt :
4621016
Date de dépôt :
05/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2030
FONTENILLE LES IMPATIENTS de LES DOMAINES DE FONTENILLE

Présentation de la marque FONTENILLE LES IMPATIENTS

Déposée par voie électronique le 5 février 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES DE FONTENILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONTENILLE LES IMPATIENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES DE FONTENILLE domicilié(e) Domaine de Fontenille - 84360 - LAURIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque FONTENILLE LES IMPATIENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONTENILLE LES IMPATIENTS arrivera à expiration en date du 5 février 2030.

LES DOMAINES DE FONTENILLE a également déposé les autres marques suivantes : FTLL LES BORDS DE MER , DOMAINE DE FONTENILLE , DES RONDS DANS L'EAU , FONTENILLE FTLL VIGNOBLES DE LA VALLEE DU RHONE , HORTENSIAS du lac , LES DOMAINES DE FONTENILLE , LES BORDS DE MER


LES DOMAINES DE FONTENILLE SAS - Domaine de Fontenille - 84360 - LAURIS - France


SODEMA CONSEILS S.A., Monsieur Lionel LAPEYRE - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).