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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DE FONTCAUDE
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COMTESSE BEAUVARLET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMTESSE BEAUVARLET
SARL LES DOMAINES DE FONTCAUDE

Numéro de dépôt :
3035051
Date de dépôt :
09/06/2000
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
09/06/2010

Présentation de la marque COMTESSE BEAUVARLET

Déposée le 9 juin 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DE FONTCAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « COMTESSE BEAUVARLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-30 du 28 juillet 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DE FONTCAUDE domicilié(e) HAMEAU DE CAZAL VIEL, 34460 CESSENON SUR ORB - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 117 298 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Laurent MIQUEL SARL LES DOMAINES DE FONTCAUDE - France.

La marque COMTESSE BEAUVARLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3035051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTESSE BEAUVARLET est expirée depuis le 9 juin 2010.


SARL LES DOMAINES DE FONTCAUDE - HAMEAU DE CAZAL VIEL, 34460 CESSENON SUR ORB - France - SIREN 409117298


Monsieur Laurent MIQUEL SARL LES DOMAINES DE FONTCAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-47

Publication - Publication le 28 juil. 2000 au BOPI 2000-30

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) : vins de pays.