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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES DOMAINES CGR
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LES REMPARTS DE LA CARDONNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES REMPARTS DE LA CARDONNE
LES DOMAINES CGR S.A.

Numéro de dépôt :
3215539
Date de dépôt :
17/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2013
LES REMPARTS DE LA CARDONNE de LES DOMAINES CGR

Présentation de la marque LES REMPARTS DE LA CARDONNE

Déposée le 17 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) LES DOMAINES CGR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES REMPARTS DE LA CARDONNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-17 du 25 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DOMAINES CGR domicilié(e) 40, RUE NOTRE DAME DES VICTOIRES,75002 PARIS - 75002 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES CGR domicilié(e) 40, RUE NOTRE DAME DES VICTOIRES,75002 PARIS - 75002 - France.

La marque LES REMPARTS DE LA CARDONNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3215539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES REMPARTS DE LA CARDONNE est expirée depuis le 17 mars 2013.

LES DOMAINES CGR a également déposé les autres marques suivantes : Vn de LA CARDONNE , 88 de LA CARDONNE , LA GOULUE


LES DOMAINES CGR S.A. - 40, RUE NOTRE DAME DES VICTOIRES,75002 PARIS - 75002 - France


LES DOMAINES CGR - 40, RUE NOTRE DAME DES VICTOIRES,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-34

Publication - Publication le 25 avr. 2003 au BOPI 2003-17

Vins d'appellation d'origine contrôlée (A.O.C)