Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES C.G.R
/
LA GOULUE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA GOULUE
LES DOMAINES C.G.R. S.A.S.

Numéro de dépôt :
3394918
Date de dépôt :
01/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2015
LA GOULUE de LES DOMAINES C.G.R

Présentation de la marque LA GOULUE

Déposée le 1 décembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES C.G.R auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA GOULUE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DOMAINES C.G.R domicilié(e) 40, rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 026 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES DOMAINES C.G.R domicilié(e) 40 rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA GOULUE est expirée depuis le 1 décembre 2015.


LES DOMAINES C.G.R. S.A.S. - 40, rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France - SIREN 732026182


LES DOMAINES C.G.R - 40 rue Notre Dame des Victoires,75002 PARIS - 75002 - France


Inscription le 1 août 2006 - retrait partiel n°438109 - Publication au BOPI 2006-08-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01

Vins d'appellation d'origine contrôlée Bordeaux et Médoc.