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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES BRU
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Les Caprices d'Oc
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Caprices d'Oc
SARL LES DOMAINES BRU

Numéro de dépôt :
3187731
Date de dépôt :
04/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2012
Les Caprices d\'Oc de LES DOMAINES BRU

Présentation de la marque Les Caprices d'Oc

Déposée le 4 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES BRU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Caprices d'Oc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES BRU domicilié(e) 11, rue Louis BREGUET , P.A. Clément ADER,34830 JACOU - 34830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 895 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet FIDAL Maître Barbara MICHEL domicilié(e) BP 9032,30971 NIMES CEDEX - 30971 - France.

La marque Les Caprices d'Oc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3187731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Caprices d'Oc est expirée depuis le 4 octobre 2012.

LES DOMAINES BRU a également déposé les autres marques suivantes : BAGNBARREL , BAG'N BLACK , B'nB , Le Loup du Pic


SARL LES DOMAINES BRU - 11, rue Louis BREGUET , P.A. Clément ADER,34830 JACOU - 34830 - France - SIREN 418895827


Cabinet FIDAL Maître Barbara MICHEL - BP 9032,30971 NIMES CEDEX - 30971 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) , vin de pays d'Oc