CARVAL
Présentation de la marque CARVAL
Déposée le 19 septembre 1980 par la Société Anonyme (SA) LES DOCKS LYONNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « CARVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CARVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151200.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CARVAL est expirée depuis le 19 septembre 1990.
LES DOCKS LYONNAIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-10
Inscription - Changement de dénomination n°45056 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°45056 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°125643 - Publication au BOPI