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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOCKS DU TEXTILE
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Cap é tout (CAP E TOUT)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cap é tout (CAP E TOUT)
SARL LES DOCKS DU TEXTILE

Numéro de dépôt :
3227362
Date de dépôt :
09/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2013
Cap é tout (CAP E TOUT) de LES DOCKS DU TEXTILE

Présentation de la marque Cap é tout (CAP E TOUT)

Déposée le 9 mai 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOCKS DU TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Cap é tout (CAP E TOUT) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOCKS DU TEXTILE domicilié(e) 17 AVENUE DE LA GARE,64800 COARRAZE - 64800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 197 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES DOCKS DU TEXTILE domicilié(e) 17 AVENUE DE LA GARE,64800 COARRAZE - 64800 - France.

La marque Cap é tout (CAP E TOUT) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cap é tout (CAP E TOUT) est expirée depuis le 9 mai 2013.

LES DOCKS DU TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : CAP E TOUT , LES DOCKS DU TEXTILE , AMATXI , LA MAISON DU BEAU LINGE LINGE DE MAISON DE TRADITION ET DE CREATION


SARL LES DOCKS DU TEXTILE - 17 AVENUE DE LA GARE,64800 COARRAZE - 64800 - France - SIREN 404197683


SARL LES DOCKS DU TEXTILE - 17 AVENUE DE LA GARE,64800 COARRAZE - 64800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-44

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette, tissus, … Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles, broderies, rubans.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.