Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP E TOUT
SARL LES DOCKS DU TEXTILE

Numéro de dépôt :
3291852
Date de dépôt :
07/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2014
CAP E TOUT de LES DOCKS DU TEXTILE

Présentation de la marque CAP E TOUT

Déposée le 7 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOCKS DU TEXTILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP E TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOCKS DU TEXTILE domicilié(e) 17 AV DE LA GARE,64800 COARRAZE - 64800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 197 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES DOCKS DU TEXTILE domicilié(e) 17 AV DE LA GARE,64800 COARRAZE - 64800 - France.

La marque CAP E TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 27 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP E TOUT est expirée depuis le 7 mai 2014.

LES DOCKS DU TEXTILE a également déposé les autres marques suivantes : LES DOCKS DU TEXTILE , AMATXI , LA MAISON DU BEAU LINGE LINGE DE MAISON DE TRADITION ET DE CREATION , Cap é tout (CAP E TOUT)


SARL LES DOCKS DU TEXTILE - 17 AV DE LA GARE,64800 COARRAZE - 64800 - France - SIREN 404197683


SARL LES DOCKS DU TEXTILE - 17 AV DE LA GARE,64800 COARRAZE - 64800 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Tapis. Café thé.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.