Déposée le 7 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOCKS DU TEXTILE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAP E TOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-25 du 18 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOCKS DU TEXTILE domicilié(e) 17 AV DE LA GARE,64800 COARRAZE - 64800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 197 683 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES DOCKS DU TEXTILE domicilié(e) 17 AV DE LA GARE,64800 COARRAZE - 64800 - France.
La marque CAP E TOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291852.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL LES DOCKS DU TEXTILE - 17 AV DE LA GARE,64800 COARRAZE - 64800 - France - SIREN 404197683
SARL LES DOCKS DU TEXTILE - 17 AV DE LA GARE,64800 COARRAZE - 64800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-43
Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25
Ustensiles non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Tapis. Café thé.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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