Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOCKS 76
LES DOCKS DE ROUEN, SNC

Numéro de dépôt :
3533272
Date de dépôt :
24/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2027
DOCKS 76 de LES DOCKS DE ROUEN

Présentation de la marque DOCKS 76

Déposée le 24 octobre 2007 par la société LES DOCKS DE ROUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOCKS 76 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-48 du 30 novembre 2007.

Le déposant est la société LES DOCKS DE ROUEN domicilié(e) 5 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 381 705 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REINHART MARVILLE TORRE, M. Susini Marc domicilié(e) 58 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France.

La marque DOCKS 76 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3533272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOCKS 76 arrivera à expiration en date du 24 octobre 2027.


LES DOCKS DE ROUEN, SNC - 5 boulevard Malesherbes - 75008 - PARIS - France - SIREN 451381705


REINHART MARVILLE TORRE, M. Susini Marc - 58 Avenue Kléber - 75116 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 30 nov. 2007 au BOPI 2007-48

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2018 n°2680267 - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-04-27

Inscription le 5 février 2019 - Changement d'adresse n°747948 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Produits de l'imprimerie ; imprimés ; brochures ; revues ; périodiques ; livres ; journaux ; catalogues ; lettres d'information ; crayons ; stylos ; calendriers ; prospectus ; publications ; fiches ; cartes ; papier ; cartons ; photographies ; reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; papiers d'emballage ; sachets et sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matière plastique] ; enseignes en papier ou en carton.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; affichage ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériels publicitaires [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; courrier publicitaire ; aide à la direction des affaires ; consultations et services de conseils pour la direction des affaires ; diffusion d'échantillons ; organisation d'expositions et de foires à but commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; location de matériels publicitaires, de temps publicitaire sur tout moyen de communication, d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; services de promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; organisation de campagnes promotionnelles régionales ou nationales ; services de présentation et démonstration de produits ; décoration de vitrines ; services de gestion commerciale de cartes à usage non financier en vue de fidéliser la clientèle ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de produits de grande consommation, à savoir de préparations pour blanchir, autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, huiles et graisses industrielles, lubrifiants, produits pour absorber, arroser et lier la poussière, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomberies dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides, outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, Cédéroms, disques DVD, cassettes audio et vidéo, logiciels, extincteurs, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, feux d'artifice, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art, coffrets à bijoux ou boîtes, bougeoirs, vases, boîtiers, statues ou figurines (statuettes), étuis à cigares ou à cigarettes, fume-cigarettes, poudriers, porte-monnaie, ustensiles de cuisine ou de ménage, vaisselle, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, instruments de musique, papier, carton, couches-culottes [à jeter], essuie-mains, mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller, filtres à café, linge de table, sac à ordures, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, stylos, crayons, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (à savoir sacs, sachets, films et feuilles), caractères d'imprimerie, clichés, cuir et imitation cuir, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main à dos, à roulettes, sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyages, de plage, d'écoliers, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, colliers ou habits pour animaux, filets ou sacs à provisions, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir), meubles, glaces (miroirs), cadres, tables, chaises, canapés, divans, tabourets, produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art, coussins, fauteuils, sièges, boîtes, bouchons, caisses en bois, chalumeaux [pailles] pour la dégustation des boissons, chevilles non métalliques, cintres pour vêtements, corbeilles, distributeurs fixes de serviettes, échelles, figurines (statuettes), niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébés, patères [rochets] pour vêtements, plateaux de tables, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, récipients d'emballage, stores d'intérieur à lamelles, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres [récipients], flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs non compris dans d'autres classes à savoir sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes, fils à usage textile, tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain, linge de lit, linge de maison, linge de table, serviettes de toilette, canevas pour la tapisserie ou la broderie, rideaux, stores, tentures murales, non-tissés [textiles], couvertures de lit et de table, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles, jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis, décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage), viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines [semences], animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt ; bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons alcooliques (à l'exception des bières), tabac, articles pour fumeurs, allumettes ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet, à la télévision ou par toute autre forme de média électronique de télécommunication.

Assurances ; affaires immobilières ; finances, affaires financières, monétaires et bancaires ; agences de recouvrement de créances ; agences de crédit, agences de change ; analyse financière, crédit bail, émission de bons de valeur, cautions (garanties) ; consultation en matière financière ; estimation financière (banque, immobilier) ; constitution et placement de fonds, transfert électronique de fonds, investissement de capitaux, parrainage financier, services bancaires et financiers par réseau de communications informatiques ; gérance de portefeuille ; prêts sur gage ; services de crédit ; affacturage ; service de financement ; transactions financières ; courtage en biens immobiliers ; location de bureaux (immobilier) et de locaux à usage commercial ; gestion immobilière d'immeubles, de locaux à usage commercial, de centres de congrès et d'exposition et locaux annexes ; recouvrement de loyers ; agences immobilières (courtage immobilier et location de fonds de commerces et d'immeubles) ; expertise immobilière ; évaluation (estimation) de biens immobiliers ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; collecte de bienfaisance ; services de cartes de crédit ; services financiers rendus aux détenteurs de cartes de fidélité ; services de cartes à usage financier, procurant des avantages financiers sous forme de réduction, octroi de bonus ou de points, au prorata des montants des achats effectués.

Services de formation, d'éducation, de divertissement ; organisation et conduite de conférences, de colloques, d'ateliers, de congrès, de séminaires ; organisation de loteries et concours (éducation ou divertissement) ; exploitation de salles de jeux ; jardins et parcs d'attraction ; services de loisirs ; services de billetterie ; production de films et de films sur bande vidéo, d'émissions de radio, de divertissements radiophoniques et télévisés, montage de bandes vidéo, de programmes radiophoniques et de télévision, organisation d'expositions et de salons à buts culturels ou éducatifs, organisation de compétitions sportives, organisation et production de spectacles (services d'imprésario), publication de livres et de textes (autres que publicitaires).

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cafés-restaurants, cafétérias, restaurants à service rapide et permanent (snack-bar), restaurants libre-service ; services de bar ; services de traiteurs ; agence de logement (hôtels, pensions) ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; cantines.