Marque expirée - Marque en non vigueur

ARDECO
LES DOCKS DE L'EST SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3425243
Date de dépôt :
21/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2016
ARDECO de LES DOCKS DE L\'EST

Présentation de la marque ARDECO

Déposée le 21 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) LES DOCKS DE L'EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARDECO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DOCKS DE L'EST domicilié(e) 23, AVENUE DE LA STATION,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 116 709 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OLIVIER FARGETON AVOCAT AU BARREAU DE PARIS domicilié(e) 36, AVENUE DU MAINE,75014 PARIS - 75014 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDECO est expirée depuis le 21 avril 2016.

LES DOCKS DE L'EST a également déposé les autres marques suivantes : ARDECO


LES DOCKS DE L'EST SOCIETE ANONYME - 23, AVENUE DE LA STATION,93250 VILLEMOMBLE - 93250 - France - SIREN 552116709


OLIVIER FARGETON AVOCAT AU BARREAU DE PARIS - 36, AVENUE DU MAINE,75014 PARIS - 75014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Inscription le 5 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°499680 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-06-05

Baguette et moulines de décoration murale et d'encadrement, permettant la mise en valeur et la finition des portes, fenêtres et murs d'une pièce à usage d'habitation ou à usage professionnel.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.