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Marques déposées par la société Les Dmaines Mireille PETIT-ROUDIL. Société Civile d'Exploitation Agricole
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LR COMBE DES RIEU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LR COMBE DES RIEU
Les Dmaines Mireille PETIT-ROUDIL. Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3008734
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2010
LR COMBE DES RIEU de Les Dmaines Mireille PETIT-ROUDIL. Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque LR COMBE DES RIEU

Déposée le 14 février 2000 par la société Les Dmaines Mireille PETIT-ROUDIL. Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LR COMBE DES RIEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la société Les Dmaines Mireille PETIT-ROUDIL. Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Rue de la Combe, BP 16, 30126 TAVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 357 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrice PETIT Gérant de la SCEA Les Domaines Mireille PETIT-ROUDIL - France.

La marque LR COMBE DES RIEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3008734.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LR COMBE DES RIEU est expirée depuis le 14 février 2010.


Les Dmaines Mireille PETIT-ROUDIL. Société Civile d'Exploitation Agricole - Rue de la Combe, BP 16, 30126 TAVEL - France - SIREN 421357765


Monsieur Patrice PETIT Gérant de la SCEA Les Domaines Mireille PETIT-ROUDIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-30

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Vins d'appellation d'origine contrôlée. Vins de pays.