Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVA
LES DISTRIBUTEURS DE LIQUIDES NOVA-SOCIMEC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1480950
Date de dépôt :
01/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/08/1998
NOVA de LES DISTRIBUTEURS DE LIQUIDES NOVA-SOCIMEC

Présentation de la marque NOVA

Déposée le 1 août 1988 par la Société Anonyme (SA) LES DISTRIBUTEURS DE LIQUIDES NOVA-SOCIMEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DISTRIBUTEURS DE LIQUIDES NOVA-SOCIMEC domicilié(e) 4, rue Jules Ferry, 28190 COURVILLE-SUR-EURE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque NOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1480950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVA est expirée depuis le 1 août 1998.


LES DISTRIBUTEURS DE LIQUIDES NOVA-SOCIMEC (société anonyme) - 4, rue Jules Ferry, 28190 COURVILLE-SUR-EURE. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Machines à remplir pour tous liquides;machines à boucher pour tous types de fourniture;appareils et machines de conditionnement pour tous produits, liquides, poudres, granulés;appareils de scellage, de pinÇage, de capsulage, d'étiquetage, d'encaissage, de décaissage, de fardelage;machines de conditionnements divers;appareils de décontamination pour tous récipients;appareils pour le conditionnement de tous produits alimentaires et récipients de toute nature.Distributeurs manuels pour huiles.Pompes doseuses volumétriques pour liquides;appareils et instruments de contrôle, de pesage et de marquage. Etude, réalisation et maintenance d'unités de fabrication de produits alimentaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.