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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES DISTILLERIES FRANCAISES
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MA NORMANDIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA NORMANDIE
LES DISTILLERIES FRANCAISES S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1389126
Date de dépôt :
14/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/01/1997

Présentation de la marque MA NORMANDIE

Déposée le 14 janvier 1987 par la Société Anonyme (SA) LES DISTILLERIES FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MA NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DISTILLERIES FRANCAISES domicilié(e) LA ROUGE, 61260 LE THEIL. - France.

La marque MA NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1389126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA NORMANDIE est expirée depuis le 14 janvier 1997.

LES DISTILLERIES FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS DE LORME , SODAPOM FRANCOIS , CIDRE D'OR , CLOS JOLI , COQUELICOT , CALVADOS DE LORME , PERE FRANCOIS , CREME DE PECHE DF DISTILLERIES FRANCHISES , CIDROR , MA NORMANDIE


LES DISTILLERIES FRANCAISES S.A. (Société Anonyme) - LA ROUGE, 61260 LE THEIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-25

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons;jus de fruits, concentrés de jus de fruits, limonades, sodas. Cidres, vins, spiritueux, liqueurs, eaux-de-vie et calvados.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.