Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MA NORMANDIE
LES DISTILLERIES FRANCAISES S.A.

Numéro de dépôt :
1006947
Date de dépôt :
24/01/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MA NORMANDIE

Déposée le 24 janvier 1977 par la Société Anonyme (SA) LES DISTILLERIES FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MA NORMANDIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DISTILLERIES FRANCAISES domicilié(e) Société Anonyme LA ROUGE 61260 LE THEIL. - France.

La marque MA NORMANDIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque MA NORMANDIE est expirée depuis le 24 janvier 1987.

LES DISTILLERIES FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS DE LORME , SODAPOM FRANCOIS , CIDRE D'OR , CLOS JOLI , COQUELICOT , CALVADOS DE LORME , PERE FRANCOIS , MA NORMANDIE , CREME DE PECHE DF DISTILLERIES FRANCHISES , CIDROR


LES DISTILLERIES FRANCAISES S.A. - Société Anonyme LA ROUGE 61260 LE THEIL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-012

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons;jus de fruits, concentré de jus de fruits, limonades, sodas.Cidres, vins, spiritueux, liqueurs, eaux de vie et calvados.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.