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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES DISTILLERIES FRANCAISES
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FRANPOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANPOM
LES DISTILLERIES FRANCAISES S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1573791
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/02/2000

Présentation de la marque FRANPOM

Déposée le 5 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LES DISTILLERIES FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANPOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES DISTILLERIES FRANCAISES domicilié(e) LA ROUGE, 61260 LE THEIL - France.

La marque FRANPOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LES DISTILLERIES FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes : CALVADOS DE LORME , SODAPOM FRANCOIS , CIDRE D'OR , CLOS JOLI , COQUELICOT , CALVADOS DE LORME , PERE FRANCOIS , MA NORMANDIE , CREME DE PECHE DF DISTILLERIES FRANCHISES , CIDROR


LES DISTILLERIES FRANCAISES S.A. (Société Anonyme) - LA ROUGE, 61260 LE THEIL - France


Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234176 - Publication au BOPI 1997-03-14

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;jus de fruits, concentrés de jus de fruits, boissons à base de concentrés de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Cidres, vins, eaux de vie, spiritueux et liqueurs

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.