FRANPOM
Présentation de la marque FRANPOM
Déposée le 5 février 1990 par la Société Anonyme (SA) LES DISTILLERIES FRANCAISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANPOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque FRANPOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573791.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES DISTILLERIES FRANCAISES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234176 - Publication au BOPI 1997-03-14